« Un coordinateur est-il obligatoire sur mon chantier ? »

 

C’est la question qui nous est souvent posée.

Une coordination de sécurité santé est imposée légalement pour chaque chantier sur lequel plus d’un entrepreneur sera en activité. Même si les entreprises qui interviendront sur votre chantier ne seront pas présentes ensemble, simultanément sur les lieux de votre projet, un coordinateur sécurité santé doit vous accompagner et vous conseiller.

Affiner la notion d’entrepreneur, d’entreprise dans le cadre de l’Arrêté Royal relatif aux chantiers temporaires ou mobiles ;

Dans cet arrêté, il faut entendre par entreprise toute organisation qui interviendra concrètement et physiquement sur le chantier. Nous pensons à ;

• Un indépendant qui passerait même ponctuellement (par exemple pour une réparation ponctuelle non prévue).
• Une entreprise d’utilité publique (raccordement à l’eau courante, à l’électricité, à la télédistribution).
• Un sous-traitant d’une entreprise générale. Sur ce point nous attirons l’attention des maîtres de l’ouvrage : il importe pour eux de savoir précisément si l’entreprise générale avec laquelle ils contractent collabore ou utilise des sous-traitants, c’est en effet un facteur d’intervention du coordinateur sécurité santé.

En résumé, dès que vous envisagez de faire appel à deux corps de métiers différents, qui ne sont pas réunis au sein de la même entreprise, une mission de coordination sécurité santé est obligatoire.

A contrario, si un seul entrepreneur se charge de l’exécution de l’ensemble des travaux, il n’est alors pas obligatoire de désigner un coordinateur.

La prévention et la maîtrise des risques reste toute fois obligatoire mais, dans ce cas, c’est l’architecte et le maître d’ouvrage ont naturellement l’obligation de faire respecter les principes généraux de prévention.

Il est donc conseiller dans tous les cas de vous faire épauler par un coordinateur sécurité santé pour les chantiers temporaires ou mobiles.